Permis de construire à Ousse (64320) - 236 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06443915P0006 délivré le 2015/11/26 à OUSSE autorise une construction neuve pour un programme de 236 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AMEF INVEST, le programme résidentiel autorise la construction de 236 m² sur 4 ROUTE DE MORLAAS. Déposé en été 2015, autorisé le 26 novembre 2015 par la commune de OUSSE. Implanté 4 ROUTE DE MORLAAS, à Ousse (64320), dans le département d’Pyrénées-Atlantiques, en Aquitaine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMEF INVEST.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 244 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 236 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 236 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
OUSSE compte 1 663 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
AMEF INVEST (SIREN 819601725, SIRET 81960172500016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité RONTIGNON (64110)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 236 m² · Variation nette totale : 236 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
236 m²
0 m²
0 m²
0 m²
236 m²
236 m²
Total
0 m²
236 m²
0 m²
0 m²
0 m²
236 m²
236 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
236 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
236 m²
Superficie du terrain
1 244 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite236 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/11/26
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 décembre 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ousse (64320). Les travaux prévoient la création de 236 m²; la surface après travaux atteint 236 m². Le terrain couvre 1 244 m².
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