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Permis de construire à Ouroux-Sur-Saone (71370) - 122 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07133621E0024 délivré le 2021/07/28 à OUROUX-SUR-SAONE autorise une construction neuve pour un programme de 122 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV VASQUES 2, le programme résidentiel autorise la construction de 122 m² sur 6 Rue des Ecoles. Déposé en été 2021, autorisé le 28 juillet 2021 par la commune de OUROUX-SUR-SAONE. Implanté 6 Rue des Ecoles, à Ouroux-Sur-Saone (71370), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de Colombey.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV VASQUES 2.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 832 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 122 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 122 m².

OUROUX-SUR-SAONE compte 3 134 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 Rue des Ecoles, Ouroux-Sur-Saone (71370).

Références cadastrales : AD, 268.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV VASQUES 2 (SIREN 829922590, SIRET 82992259000015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT MARCEL (71380)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 122 m² · Variation nette totale : 122 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²122 m²0 m²0 m²0 m²122 m²122 m²
Total0 m²122 m²0 m²0 m²0 m²122 m²122 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée122 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)122 m²
Superficie du terrain832 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite122 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/07/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 novembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 30 juillet 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07133621E0024
  • Code commune INSEE : 71336 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ouroux-Sur-Saone (71370). Les travaux prévoient la création de 122 m²; la surface après travaux atteint 122 m². Le terrain couvre 832 m².

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