Permis de construire à Ouroux-Sur-Saone (71370) - 93 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07133620E0012 délivré le 2020/07/20 à OUROUX-SUR-SAONE autorise une construction neuve pour un programme de 93 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI MONTCAROUGE, le programme résidentiel autorise la construction de 93 m² sur Chemi du Curtil Cortillon. Déposé en été 2020, autorisé le 20 juillet 2020 par la commune de OUROUX-SUR-SAONE. Implanté Chemi du Curtil Cortillon, à Ouroux-Sur-Saone (71370), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI MONTCAROUGE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 953 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 93 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 93 m².
OUROUX-SUR-SAONE compte 3 134 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemi du Curtil Cortillon, Ouroux-Sur-Saone (71370).
SCI MONTCAROUGE (SIREN 838764538, SIRET 83876453800016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MONTAGNY-LES-BUXY (71390)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 93 m² · Variation nette totale : 93 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
93 m²
0 m²
0 m²
0 m²
93 m²
93 m²
Total
0 m²
93 m²
0 m²
0 m²
0 m²
93 m²
93 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
93 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
93 m²
Superficie du terrain
953 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite93 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/07/20
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2021. L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 30 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juillet 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ouroux-Sur-Saone (71370). Les travaux prévoient la création de 93 m²; la surface après travaux atteint 93 m². Le terrain couvre 953 m².
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