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Permis de construire à Ouhans (25520) - 859 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02544019P0002 délivré le 2019/05/06 à Ouhans autorise une construction neuve pour un programme de 859 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MAGNENET, le programme résidentiel autorise la construction de 859 m² sur RUE du Polluot. Déposé au printemps 2019, autorisé le 6 mai 2019 par la commune de Ouhans. Implanté RUE du Polluot, à Ouhans (25520), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAGNENET.

Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 5 309 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 859 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 859 m².

Ouhans compte 388 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE du Polluot, Ouhans (25520).

Références cadastrales : ZD, 94, ZD, 95, ZD, 96.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAGNENET (SIREN 612820738, SIRET 61282073800054, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Houtaud (25300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 859 m² · Variation nette totale : 859 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²859 m²0 m²0 m²0 m²859 m²859 m²
Total0 m²859 m²0 m²0 m²0 m²859 m²859 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Répartition par taille
5 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée859 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)859 m²
Superficie du terrain5 309 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite859 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/05/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 mars 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02544019P0002
  • Code commune INSEE : 25440 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mai 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ouhans (25520). Les travaux prévoient la création de 859 m²; la surface après travaux atteint 859 m². Le terrain couvre 5 309 m².

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