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Autorisation d’urbanisme PC n°02147320R0009 à OUGES (21600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02147320R0009). Le projet est situé au 5 RUE DE LA FONTAINE à OUGES (21600). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 7 mai 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 mai 2021, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 1 570 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 025 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 025 m².

Localisation du projet

Adresse : 5 RUE DE LA FONTAINE, OUGES (21600).

Références cadastrales : BA, 147, BA, 149, BA, 150.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS (SIREN 015450638, SIRET 01545063800067, APE 41.20B, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité DIJON (21000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 025 m² · Variation nette totale : 952 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation73 m²1 025 m²0 m²73 m²0 m²952 m²1 025 m²
Total73 m²1 025 m²0 m²73 m²0 m²952 m²1 025 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces2
4 pièces5
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Logements supprimés1
Surface créée1 025 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée73 m²
Surface après travaux (totale)1 025 m²
Superficie du terrain1 570 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 025 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/05/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02147320R0009
  • Code commune INSEE : 21473 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mai 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à OUGES (21600). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 1 025 m², 0 m² et parcelle de 1 570 m².