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Permis de construire à Osthouse (67150) - 524 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06736424R0001 délivré le 2024/09/30 à OSTHOUSE autorise une construction neuve pour un programme de 524 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MOENIA PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 524 m² sur Rue des jardins. Déposé au printemps 2024, autorisé le 30 septembre 2024 par la commune de OSTHOUSE. Implanté Rue des jardins, à Osthouse (67150), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MOENIA PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 484 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 524 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 524 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

OSTHOUSE compte 934 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des jardins, Osthouse (67150).

Références cadastrales : 3, 346, 3, 347.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MOENIA PROMOTION (SIREN 822532602, SIRET 82253260200015, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité KUTTOLSHEIM (67520)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 524 m² · Variation nette totale : 524 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²524 m²0 m²0 m²0 m²524 m²524 m²
Total0 m²524 m²0 m²0 m²0 m²524 m²524 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces4
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée524 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)524 m²
Superficie du terrain1 484 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite524 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/09/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06736424R0001
  • Code commune INSEE : 67364 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Osthouse (67150). Les travaux prévoient la création de 524 m²; la surface après travaux atteint 524 m². Le terrain couvre 1 484 m².

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