Permis de construire à Osthouse (67150) - 957 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06736419R0012 délivré le 2019/09/30 à OSTHOUSE autorise une construction neuve pour un programme de 957 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 957 m² sur LOTISSEMENT WASSERBOURG 2. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 30 septembre 2019 par la commune de OSTHOUSE. Implanté LOTISSEMENT WASSERBOURG 2, à Osthouse (67150), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace, dans le secteur de LOT N_ 01 02 03 04 05 06 07 08.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 60 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T4. La création de surface atteint 957 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 957 m².
OSTHOUSE compte 934 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : HOERDT (67720).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 957 m² · Variation nette totale : 957 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
957 m²
0 m²
0 m²
0 m²
957 m²
957 m²
Total
0 m²
957 m²
0 m²
0 m²
0 m²
957 m²
957 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Collectif (hors résidence)
4
Répartition par taille
4 pièces
2
5 pièces
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Surface créée
957 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
957 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite957 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/09/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 janvier 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Osthouse (67150). Les travaux prévoient la création de 957 m²; la surface après travaux atteint 957 m². Le terrain couvre 0 m².
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