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Autorisation d’urbanisme PC n°02543824C0001 à OSSELLE-ROUTELLE (25320) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02543824C0001). Le projet est situé au Lieu-dit Arenthon à OSSELLE-ROUTELLE (25320). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 29 mai 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 29 mai 2024, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 31 770 m². La surface de plancher créée atteint 40 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 090 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Arenthon, OSSELLE-ROUTELLE (25320).

Références cadastrales : A, 231, ZC, 22.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DU COTARD (SIREN 508614484, SIRET 50861448400014, APE 85.51Z, catégorie juridique 6598, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité OSSELLE-ROUTELLE (25320)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 090 m² · Variation nette totale : 40 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²40 m²0 m²0 m²0 m²40 m²40 m²
Autres locaux non résidentiels2 050 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²2 050 m²
Total2 050 m²40 m²0 m²0 m²0 m²40 m²2 090 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée40 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 090 m²
Superficie du terrain31 770 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 050 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/05/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02543824C0001
  • Code commune INSEE : 25438 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à OSSELLE-ROUTELLE (25320). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 40 m², 0 m² et parcelle de 31 770 m².