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Autorisation d’urbanisme PC n°09547624U0007 à Osny (95520) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09547624U0007). Le projet est situé au 14 Chemin des Cotes Bizieres à Osny (95520). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 7 août 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 août 2024, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 758 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 16 m². Le projet convertit 207 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 223 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 14 Chemin des Cotes Bizieres, Osny (95520).

Références cadastrales : AC, 194.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JOAMI (SIREN 842628489, SIRET 84262848900010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Osny (95520)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 223 m² · Variation nette totale : -8 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation231 m²16 m²207 m²24 m²207 m²-8 m²223 m²
Total231 m²16 m²207 m²24 m²207 m²-8 m²223 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Logements supprimés1
Surface créée16 m²
Surface transformée207 m²
Surface supprimée24 m²
Surface après travaux (totale)223 m²
Superficie du terrain1 758 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite223 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/08/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09547624U0007
  • Code commune INSEE : 95476 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 août 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Osny (95520). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 16 m², 207 m² et parcelle de 1 758 m².