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Autorisation d’urbanisme PC n°09547623U0040 à OSNY (95520) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09547623U0040). Le projet est situé au 40 rue Aristide Briand à OSNY (95520). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 10 juin 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 juin 2024, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 1 110 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 1 775 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 775 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 40 rue Aristide Briand, OSNY (95520).

Références cadastrales : AN, 309, AN, 313, AN, 315.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV OSNY BRIAND (SIREN 979346038, SIRET 97934603800016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VILLENNES-SUR-SEINE (78670)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 775 m² · Variation nette totale : 1 509 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation266 m²1 380 m²0 m²266 m²0 m²1 114 m²1 380 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²395 m²0 m²0 m²0 m²395 m²395 m²
Total266 m²1 775 m²0 m²266 m²0 m²1 509 m²1 775 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces11
3 pièces10
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Logements supprimés2
Surface créée1 775 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée266 m²
Surface après travaux (totale)1 775 m²
Superficie du terrain1 110 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite395 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/06/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09547623U0040
  • Code commune INSEE : 95476 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à OSNY (95520). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 1 775 m², 0 m² et parcelle de 1 110 m².