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Autorisation d’urbanisme PC n°09547622U0018 à OSNY (95520) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09547622U0018). Le projet est situé au 52 rue Aristide Briand à OSNY (95520). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 9 septembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 septembre 2022, autorise la création de 28 logements sur une parcelle de 865 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 455 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 455 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 52 rue Aristide Briand, OSNY (95520).

Références cadastrales : AN, 190.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

52 ARISTIDE BRIAND (SIREN 910813021, SIRET 91081302100011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ORLEANS (45000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 455 m² · Variation nette totale : 1 298 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation82 m²1 400 m²0 m²82 m²0 m²1 318 m²1 400 m²
Autres locaux non résidentiels75 m²55 m²0 m²75 m²0 m²-20 m²55 m²
Total157 m²1 455 m²0 m²157 m²0 m²1 298 m²1 455 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés28
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)28
Répartition par taille
2 pièces27
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés28
Logements supprimés1
Surface créée1 455 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée82 m²
Surface après travaux (totale)1 455 m²
Superficie du terrain865 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite55 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/09/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 mai 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09547622U0018
  • Code commune INSEE : 95476 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à OSNY (95520). Les principaux éléments portent sur 28 logements, 1 455 m², 0 m² et parcelle de 865 m².