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Autorisation d’urbanisme PC n°09547621U0014 à OSNY (95520) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09547621U0014). Le projet est situé au 34 Te et 34 quater rue du Vauvar à OSNY (95520). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 11 juin 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 juin 2021, autorise la création de 21 logements sur une parcelle de 1 919 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 460 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 460 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 34 Te et 34 quater rue du Vauvar, OSNY (95520).

Références cadastrales : ZA, 272, ZA, 388, ZA, 429.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OSNY VAUVAROIS (SIREN 888271160, SIRET 88827116000010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DURY (80480)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 460 m² · Variation nette totale : 862 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation168 m²1 460 m²0 m²168 m²0 m²1 292 m²1 460 m²
Autres locaux non résidentiels430 m²0 m²0 m²430 m²0 m²-430 m²0 m²
Total598 m²1 460 m²0 m²598 m²0 m²862 m²1 460 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés21
Répartition par typologie
En résidence21
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces7
4 pièces5
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés21
Logements supprimés1
Surface créée1 460 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée168 m²
Surface après travaux (totale)1 460 m²
Superficie du terrain1 919 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2021/06/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 novembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09547621U0014
  • Code commune INSEE : 95476 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à OSNY (95520). Les principaux éléments portent sur 21 logements, 1 460 m², 0 m² et parcelle de 1 919 m².