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Autorisation d’urbanisme PC n°09547620U0050 à OSNY (95520) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09547620U0050). Le projet est situé au 44/50 Rue du Vauvarois / Rue de à OSNY (95520). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 17 février 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 février 2021, autorise la création de 212 logements sur une parcelle de 14 704 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 5 logements. La surface de plancher créée atteint 12 433 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 12 433 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 44/50 Rue du Vauvarois / Rue de, OSNY (95520).

Références cadastrales : AP, 477, AP, 480, AP, 476.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ILE DE FRANCE (SIREN 314066499, SIRET 31406649900026, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité Boulogne-Billancourt (92100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 12 433 m² · Variation nette totale : 11 955 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation478 m²12 433 m²0 m²478 m²0 m²11 955 m²12 433 m²
Total478 m²12 433 m²0 m²478 m²0 m²11 955 m²12 433 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés212
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)212
Répartition par taille
1 pièce11
2 pièces84
3 pièces99
4 pièces18

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés212
Logements supprimés5
Surface créée12 433 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée478 m²
Surface après travaux (totale)12 433 m²
Superficie du terrain14 704 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite12 433 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/02/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09547620U0050
  • Code commune INSEE : 95476 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à OSNY (95520). Les principaux éléments portent sur 212 logements, 12 433 m², 0 m² et parcelle de 14 704 m².