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Autorisation d’urbanisme PC n°09547618U0068 à OSNY (95520) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09547618U0068). Le projet est situé au 2 route d'Ableiges à OSNY (95520). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 17 mai 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 mai 2019, autorise la création de 92 logements sur une parcelle de 4 546 m². La surface de plancher créée atteint 5 119 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 119 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 2 route d'Ableiges, OSNY (95520).

Références cadastrales : AR, 279, AR, 332, ZA, 360.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S.C.C.V. OSNY D'ABLEIGES (SIREN 848131553, SIRET 84813155300010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75014)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 119 m² · Variation nette totale : 4 689 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 119 m²0 m²0 m²0 m²5 119 m²5 119 m²
Autres locaux non résidentiels430 m²0 m²0 m²430 m²0 m²-430 m²0 m²
Total430 m²5 119 m²0 m²430 m²0 m²4 689 m²5 119 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés92
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)92
Répartition par taille
1 pièce7
2 pièces38
3 pièces36
4 pièces8
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés92
Surface créée5 119 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 119 m²
Superficie du terrain4 546 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/05/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 juin 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09547618U0068
  • Code commune INSEE : 95476 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mai 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à OSNY (95520). Les principaux éléments portent sur 92 logements, 5 119 m², 0 m² et parcelle de 4 546 m².