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Autorisation d’urbanisme PC n°09547614U0049 à OSNY (95520) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09547614U0049). Le projet est situé au 2-10 RUE PASTEUR-WILLIAM THOMLEY à OSNY (95520). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 12 janvier 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 janvier 2015, autorise la création de 154 logements sur une parcelle de 7 102 m². La surface de plancher créée atteint 8 942 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 8 942 m².

Localisation du projet

Adresse : 2-10 RUE PASTEUR-WILLIAM THOMLEY, OSNY (95520).

Références cadastrales : AI, 93, AI, 94, AI, 95.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3 (SIREN 444266381, SIRET 44426638100029, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité NEUILLY-SUR-SEINE (92200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 8 942 m² · Variation nette totale : 7 476 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 466 m²8 942 m²0 m²1 466 m²0 m²7 476 m²8 942 m²
Total1 466 m²8 942 m²0 m²1 466 m²0 m²7 476 m²8 942 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés154
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)154
Répartition par taille
1 pièce10
2 pièces62
3 pièces61
4 pièces21

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés154
Surface créée8 942 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée1 466 m²
Surface après travaux (totale)8 942 m²
Superficie du terrain7 102 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite8 942 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/01/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 juin 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09547614U0049
  • Code commune INSEE : 95476 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à OSNY (95520). Les principaux éléments portent sur 154 logements, 8 942 m², 0 m² et parcelle de 7 102 m².