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Autorisation d’urbanisme PC n°04411424Z0051 à ORVAULT (44700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04411424Z0051). Le projet est situé au Avenue de Bugalliere à ORVAULT (44700). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 27 mai 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 mai 2025, autorise la création de 50 logements sur une parcelle de 18 994 m². La surface de plancher créée atteint 3 610 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 610 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Avenue de Bugalliere, ORVAULT (44700).

Références cadastrales : BO, 292, BO, 293.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MARIGNAN PAYS DE LOIRE (SIREN 887491298, SIRET 88749129800022, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT HERBLAIN (44800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 610 m² · Variation nette totale : 3 610 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 610 m²0 m²0 m²0 m²3 610 m²3 610 m²
Total0 m²3 610 m²0 m²0 m²0 m²3 610 m²3 610 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés50
Répartition par typologie
Individuel groupé13
Collectif (hors résidence)37
Répartition par taille
2 pièces12
3 pièces18
4 pièces12
5 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés50
Surface créée3 610 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 610 m²
Superficie du terrain18 994 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 610 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/05/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411424Z0051
  • Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORVAULT (44700). Les principaux éléments portent sur 50 logements, 3 610 m², 0 m² et parcelle de 18 994 m².