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Autorisation d’urbanisme PC n°04411423Z0054 à ORVAULT (44700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04411423Z0054). Le projet est situé au Chemin du Doucet à ORVAULT (44700). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 5 février 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 février 2024, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 364 m². La surface de plancher créée atteint 97 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 97 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Chemin du Doucet, ORVAULT (44700).

Références cadastrales : CC, 554.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GROUPE BLAIN PROMOTION (SIREN 500697602, SIRET 50069760200059, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LA CHAPELLE SUR ERDRE (44240)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 97 m² · Variation nette totale : 97 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²97 m²0 m²0 m²0 m²97 m²97 m²
Total0 m²97 m²0 m²0 m²0 m²97 m²97 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée97 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)97 m²
Superficie du terrain364 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite97 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/02/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411423Z0054
  • Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORVAULT (44700). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 97 m², 0 m² et parcelle de 364 m².