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Autorisation d’urbanisme PC n°04411423Z0002 à ORVAULT (44700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04411423Z0002). Le projet est situé au rue du Raffuneau à ORVAULT (44700). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 2 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 juin 2023, autorise la création de 42 logements sur une parcelle de 1 455 m². La surface de plancher créée atteint 2 692 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 692 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : rue du Raffuneau, ORVAULT (44700).

Références cadastrales : AC, 324.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM (SIREN 867801334, SIRET 86780133400063, APE 68.20B, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité SAINT-HERBLAIN (44800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 692 m² · Variation nette totale : 2 382 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 692 m²0 m²0 m²0 m²2 692 m²2 692 m²
Autres locaux non résidentiels310 m²0 m²0 m²310 m²0 m²-310 m²0 m²
Total310 m²2 692 m²0 m²310 m²0 m²2 382 m²2 692 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés42
Répartition par typologie
En résidence42
Répartition par taille
1 pièce11
2 pièces31

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés42
Surface créée2 692 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 692 m²
Superficie du terrain1 455 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2023/06/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411423Z0002
  • Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORVAULT (44700). Les principaux éléments portent sur 42 logements, 2 692 m², 0 m² et parcelle de 1 455 m².