← Retour à la liste des autorisations sur la commune Orvault

Autorisation d’urbanisme PC n°04411422Z0048 à ORVAULT (44700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04411422Z0048). Le projet est situé au 28 Rue des Lilas à ORVAULT (44700). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 31 octobre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 31 octobre 2022, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 798 m². La surface de plancher créée atteint 280 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 280 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 28 Rue des Lilas, ORVAULT (44700).

Références cadastrales : CS, 90.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAS LA MARQUISE (SIREN 884385956, SIRET 88438595600013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CARQUEFOU (44470)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 280 m² · Variation nette totale : 209 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation71 m²280 m²0 m²71 m²0 m²209 m²280 m²
Total71 m²280 m²0 m²71 m²0 m²209 m²280 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
5 pièces1
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée280 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée71 m²
Surface après travaux (totale)280 m²
Superficie du terrain798 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite280 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/10/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 11 novembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411422Z0048
  • Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORVAULT (44700). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 280 m², 0 m² et parcelle de 798 m².