Permis de construire à Orvault (44700) - 157 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°04411417Z0014 délivré le 2017/03/31 à ORVAULT autorise une construction neuve pour un programme de 173 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 157 m² sur 46 rue des Sports. Déposé au printemps 2017, autorisé le 31 mars 2017 par la commune de ORVAULT. Implanté 46 rue des Sports, à Orvault (44700), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 572 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 157 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 157 m² d’habitation et 16 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 173 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
ORVAULT compte 27 872 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 46 rue des Sports, Orvault (44700).
Références cadastrales : CK, 380.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : NANTES (44000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 16 m² · Surface après travaux (totale) : 173 m² · Variation nette totale : 157 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 157 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 157 m² | 157 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 16 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 16 m² |
| Total | 16 m² | 157 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 157 m² | 173 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 157 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 173 m² |
| Superficie du terrain | 572 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 novembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 26 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04411417Z0014
- Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mars 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orvault (44700). Les travaux prévoient la création de 157 m²; la surface après travaux atteint 173 m². Le terrain couvre 572 m².
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