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Autorisation d’urbanisme PC n°04411417Z0002 à ORVAULT (44700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04411417Z0002). Le projet est situé au 133 avenu Felix Vincent à ORVAULT (44700). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 4 octobre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 octobre 2017, autorise la création de 45 logements sur une parcelle de 1 867 m². La surface de plancher créée atteint 2 616 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 616 m².

Localisation du projet

Adresse : 133 avenu Felix Vincent, ORVAULT (44700).

Références cadastrales : CX, 120, CX, 121, CX, 122.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI OUEST (SIREN 324755925, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité NANTES (44200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 616 m² · Variation nette totale : 2 206 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation410 m²2 616 m²0 m²410 m²0 m²2 206 m²2 616 m²
Total410 m²2 616 m²0 m²410 m²0 m²2 206 m²2 616 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés45
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)45
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces20
3 pièces24

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés45
Surface créée2 616 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée410 m²
Surface après travaux (totale)2 616 m²
Superficie du terrain1 867 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 616 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/10/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411417Z0002
  • Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORVAULT (44700). Les principaux éléments portent sur 45 logements, 2 616 m², 0 m² et parcelle de 1 867 m².