Permis de construire à Orvault (44700) - 376 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04411416Z0103 délivré le 2017/02/06 à ORVAULT autorise une construction neuve pour un programme de 376 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par RABINE PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 376 m² sur impas du Clos des Anges. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 6 février 2017 par la commune de ORVAULT. Implanté impas du Clos des Anges, à Orvault (44700), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RABINE PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 6 066 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 376 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 376 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ORVAULT compte 27 872 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : impas du Clos des Anges, Orvault (44700).
RABINE PROMOTION (SIREN 448604181, SIRET 44860418100041, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité HERBLAIN (44800)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 376 m² · Variation nette totale : 376 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
376 m²
0 m²
0 m²
0 m²
376 m²
376 m²
Total
0 m²
376 m²
0 m²
0 m²
0 m²
376 m²
376 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
7
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
7
Répartition par taille
2 pièces
4
3 pièces
2
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
7
Surface créée
376 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
376 m²
Superficie du terrain
6 066 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite376 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/02/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 novembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 10 mai 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orvault (44700). Les travaux prévoient la création de 376 m²; la surface après travaux atteint 376 m². Le terrain couvre 6 066 m².
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