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Permis de construire à Orvault (44700) - 766 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04411415Z0124 délivré le 2016/03/11 à ORVAULT autorise une construction neuve pour un programme de 766 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par EUROPEAN HOMES OUEST, le programme résidentiel autorise la construction de 766 m² sur 18 rue de la Vallee. Déposé en hiver 2015, autorisé le 11 mars 2016 par la commune de ORVAULT. Implanté 18 rue de la Vallee, à Orvault (44700), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES OUEST.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 1 778 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 766 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 766 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

ORVAULT compte 27 872 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 18 rue de la Vallee, Orvault (44700).

Références cadastrales : CO, 202.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES OUEST (SIREN 479321713, SIRET 47932171300014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 766 m² · Variation nette totale : 766 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²766 m²0 m²0 m²0 m²766 m²766 m²
Total0 m²766 m²0 m²0 m²0 m²766 m²766 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Individuel groupé11
Répartition par taille
3 pièces9
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée766 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)766 m²
Superficie du terrain1 778 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite766 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 septembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 10 février 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411415Z0124
  • Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orvault (44700). Les travaux prévoient la création de 766 m²; la surface après travaux atteint 766 m². Le terrain couvre 1 778 m².

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