Permis de construire à Orvault (44700) - 2 960 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°04411414Z0112 délivré le 2015/03/05 à Orvault autorise une construction neuve pour un programme de 2 960 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SA COOPERATIVE D'HLM MAISON FAMILIALE LA, le programme résidentiel autorise la construction de 2 960 m² sur rue du Patureau. Déposé en hiver 2014, autorisé le 5 mars 2015 par la commune de Orvault. Implanté rue du Patureau, à Orvault (44700), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA COOPERATIVE D'HLM MAISON FAMILIALE LA.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 44 logements sur une parcelle de 29 287 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 960 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 960 m².
Orvault compte 27 872 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue du Patureau, Orvault (44700).
Références cadastrales : CC, 279.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SA COOPERATIVE D'HLM MAISON FAMILIALE LA (SIREN 869800359, SIRET 86980035900042, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité ST HERBLAIN (44800)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 960 m² · Variation nette totale : 2 960 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 960 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 960 m² | 2 960 m² |
| Total | 0 m² | 2 960 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 960 m² | 2 960 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 44 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 44 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 16 |
| 3 pièces | 19 |
| 4 pièces | 8 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 44 |
| Surface créée | 2 960 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 960 m² |
| Superficie du terrain | 29 287 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 mai 2016. L’achèvement a été déclaré le 14 décembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 25 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04411414Z0112
- Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orvault (44700). Les travaux prévoient la création de 2 960 m²; la surface après travaux atteint 2 960 m². Le terrain couvre 29 287 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Orvault (44700)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Rue de la Baronniere - nouvelle construction - 127 m² Habitation
- 2025 - Rue des Bouleaux - nouvelle construction - 133 m² Habitation
- 2025 - Rue des Bouleaux - nouvelle construction - 244 m² Habitation
- 2025 - Avenue de la Praudiere - nouvelle construction - 74 m² Habitation
- 2025 - Route de Basse Indre - nouvelle construction - 332 m² Habitation
- 2025 - Avenue de Bugalliere - nouvelle construction - 3 610 m² Habitation
- 2025 - de la Monteguere - nouvelle construction - 170 m² Habitation
- 2025 - Rue Marie Jose - transformation avec extension de surface - 154 m² Habitation