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Autorisation d’urbanisme PC n°04411414Z0053 à Orvault (44700) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04411414Z0053). Le projet est situé au 10 chemi de la Vigne de Gagne à Orvault (44700). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 2 octobre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 octobre 2014, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 253 m². La surface de plancher créée atteint 267 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 327 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 10 chemi de la Vigne de Gagne, Orvault (44700).

Références cadastrales : CD, 27, CD, 28.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SAINT HERBLAIN (44800).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 327 m² · Variation nette totale : 251 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²267 m²60 m²0 m²0 m²327 m²327 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²60 m²-60 m²-60 m²
Autres locaux non résidentiels76 m²0 m²0 m²16 m²0 m²-16 m²60 m²
Total76 m²267 m²60 m²16 m²60 m²251 m²327 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée267 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)327 m²
Superficie du terrain1 253 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/10/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411414Z0053
  • Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Orvault (44700). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 267 m², 0 m² et parcelle de 1 253 m².