Permis de construire à Orvault (44700) - 161 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°04411413Z0098 délivré le 2014/02/04 à Orvault autorise une construction neuve pour un programme de 697 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 161 m² sur rue de Tourneuve. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 4 février 2014 par la commune de Orvault. Implanté rue de Tourneuve, à Orvault (44700), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 700 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 161 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 611 m² d’habitation et 86 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 697 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Orvault compte 27 872 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue de Tourneuve, Orvault (44700).
Références cadastrales : ZE, 38.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ORVAULT (44700).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 536 m² · Surface après travaux (totale) : 697 m² · Variation nette totale : 161 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 450 m² | 161 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 161 m² | 611 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² |
| Total | 536 m² | 161 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 161 m² | 697 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 161 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 697 m² |
| Superficie du terrain | 4 700 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence secondaire |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04411413Z0098
- Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 février 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orvault (44700). Les travaux prévoient la création de 161 m²; la surface après travaux atteint 697 m². Le terrain couvre 4 700 m².
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