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Permis de construire à Orvault (44700) - 304 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04411413Z0072 délivré le 2013/10/24 à Orvault autorise une construction neuve pour un programme de 304 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 304 m² sur 45 Rue DES SPORTS. Déposé en été 2013, autorisé le 24 octobre 2013 par la commune de Orvault. Implanté 45 Rue DES SPORTS, à Orvault (44700), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 562 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 304 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 304 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

Orvault compte 27 872 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 45 Rue DES SPORTS, Orvault (44700).

Références cadastrales : CK, 219.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : LES PONTS DE CE (49130).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 82 m² · Surface après travaux (totale) : 304 m² · Variation nette totale : 222 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation82 m²304 m²0 m²82 m²0 m²222 m²304 m²
Total82 m²304 m²0 m²82 m²0 m²222 m²304 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée304 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée82 m²
Surface après travaux (totale)304 m²
Superficie du terrain562 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite304 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/10/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 décembre 2013.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411413Z0072
  • Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orvault (44700). Les travaux prévoient la création de 304 m² et des démolitions de 82 m²; la surface après travaux atteint 304 m². Le terrain couvre 562 m².

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