Permis de construire à Orvault (44700) - 1 620 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°04411413Z0055 délivré le 2013/10/02 à Orvault autorise une construction neuve pour un programme de 1 620 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SA COOPERATIVE D'HLM MAISON FAMILIALE LA, le programme résidentiel autorise la construction de 1 620 m² sur Lieu-dit ZAC DU VALLON DES GARETTES -- Ilot GD1. Déposé en été 2013, autorisé le 2 octobre 2013 par la commune de Orvault. Implanté Lieu-dit ZAC DU VALLON DES GARETTES -- Ilot GD1, à Orvault (44700), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de ZAC DU VALLON DES GARETTES -- Ilot GD1.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA COOPERATIVE D'HLM MAISON FAMILIALE LA.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 4 931 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 1 620 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 620 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Orvault compte 27 872 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit ZAC DU VALLON DES GARETTES -- Ilot GD1, Orvault (44700).
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SA COOPERATIVE D'HLM MAISON FAMILIALE LA (SIREN 869800359, SIRET 86980035900059, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité SAINT HERBLAIN CEDEX (44814)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 620 m² · Variation nette totale : 1 620 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 620 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 620 m² | 1 620 m² |
| Total | 0 m² | 1 620 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 620 m² | 1 620 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 18 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 18 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 2 |
| 4 pièces | 11 |
| 5 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 18 |
| Surface créée | 1 620 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 620 m² |
| Superficie du terrain | 4 931 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 octobre 2013. L’achèvement a été déclaré le 14 mars 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 29 mois 12 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04411413Z0055
- Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orvault (44700). Les travaux prévoient la création de 1 620 m²; la surface après travaux atteint 1 620 m². Le terrain couvre 4 931 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Orvault (44700)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Rue de la Baronniere - nouvelle construction - 127 m² Habitation
- 2025 - Rue des Bouleaux - nouvelle construction - 133 m² Habitation
- 2025 - Rue des Bouleaux - nouvelle construction - 244 m² Habitation
- 2025 - Avenue de la Praudiere - nouvelle construction - 74 m² Habitation
- 2025 - Route de Basse Indre - nouvelle construction - 332 m² Habitation
- 2025 - Avenue de Bugalliere - nouvelle construction - 3 610 m² Habitation
- 2025 - de la Monteguere - nouvelle construction - 170 m² Habitation
- 2025 - Rue Marie Jose - transformation avec extension de surface - 154 m² Habitation