Permis de construire à Orvault - 178 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04411413Z0037 délivré le 2013/06/24 à ORVAULT autorise une construction neuve pour un programme de 178 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par FONCIER AMENAGEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 178 m² sur 77 Avenu FELIX VINCENT. Déposé au printemps 2013, autorisé le 24 juin 2013 par la commune de ORVAULT. Implanté 77 Avenu FELIX VINCENT, à Orvault, dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FONCIER AMENAGEMENT.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 274 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 178 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 178 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ORVAULT compte 27 872 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
FONCIER AMENAGEMENT (SIREN 484691290, SIRET 48469129000023, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LE PONT DE CE (49130)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 178 m² · Variation nette totale : 178 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
178 m²
0 m²
0 m²
0 m²
178 m²
178 m²
Total
0 m²
178 m²
0 m²
0 m²
0 m²
178 m²
178 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
178 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
178 m²
Superficie du terrain
274 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite178 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/06/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 décembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 28 novembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orvault. Les travaux prévoient la création de 178 m²; la surface après travaux atteint 178 m². Le terrain couvre 274 m².
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