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Permis de construire à Orvault (44700) - 432 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04411413Z0025 délivré le 2013/09/11 à Orvault autorise une construction neuve pour un programme de 432 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PN DEVELOPPEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 432 m² sur 19 rue de la Botte d'Asperges. Déposé au printemps 2013, autorisé le 11 septembre 2013 par la commune de Orvault. Implanté 19 rue de la Botte d'Asperges, à Orvault (44700), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PN DEVELOPPEMENT.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 509 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 432 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 432 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Orvault compte 27 872 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 19 rue de la Botte d'Asperges, Orvault (44700).

Références cadastrales : CW, 214.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PN DEVELOPPEMENT (SIREN 505318295, SIRET 50531829500019, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité TRELLIERES (44119)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 117 m² · Surface après travaux (totale) : 432 m² · Variation nette totale : 315 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation117 m²432 m²0 m²117 m²0 m²315 m²432 m²
Total117 m²432 m²0 m²117 m²0 m²315 m²432 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée432 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée117 m²
Surface après travaux (totale)432 m²
Superficie du terrain509 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite432 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/09/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411413Z0025
  • Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orvault (44700). Les travaux prévoient la création de 432 m² et des démolitions de 117 m²; la surface après travaux atteint 432 m². Le terrain couvre 509 m².

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