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Permis de construire à Orschwiller (67600) - 133 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06736219R0005 délivré le 2019/12/05 à ORSCHWILLER autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 2 857 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL DOMAINE ACHILLE THIRION, le programme résidentiel autorise la construction de 2 857 m² sur 16 A Route du Vin. Déposé en été 2019, autorisé le 5 décembre 2019 par la commune de ORSCHWILLER. Implanté 16 A Route du Vin, à Orschwiller (67600), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace, dans le secteur de ORSCHWILLER.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par EARL DOMAINE ACHILLE THIRION.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 288 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 2 857 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 133 m² d’habitation et 2 724 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 857 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).

ORSCHWILLER compte 615 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 16 A Route du Vin, Orschwiller (67600).

Références cadastrales : 9, 390.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DOMAINE ACHILLE THIRION (SIREN 850569641, SIRET 85056964100010, APE 01.21Z, catégorie juridique 6598, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT HIPPOLYTE (68590)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 134 m² · Surface après travaux (totale) : 2 857 m² · Variation nette totale : 1 723 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation95 m²133 m²0 m²95 m²0 m²38 m²133 m²
Autres locaux non résidentiels1 039 m²2 724 m²0 m²1 039 m²0 m²1 685 m²2 724 m²
Total1 134 m²2 857 m²0 m²1 134 m²0 m²1 723 m²2 857 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée2 857 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée95 m²
Surface après travaux (totale)2 857 m²
Superficie du terrain2 288 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 857 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/12/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06736219R0005
  • Code commune INSEE : 67362 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 décembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orschwiller (67600). Les travaux prévoient la création de 2 857 m² et des démolitions de 1 134 m²; la surface après travaux atteint 2 857 m². Le terrain couvre 2 288 m².

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