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Autorisation d’urbanisme PC n°01126816D0001 à Orsans (11270) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01126816D0001). Le projet est situé au RUE Mazaillades à Orsans (11270). Le projet se situe dans le département Aude, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 11 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 mars 2016, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 027 m². La surface de plancher créée atteint 551 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 817 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE Mazaillades, Orsans (11270).

Références cadastrales : ZB, 99.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI TECHNI IMMO (SIREN 437844772, SIRET 43784477200016, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Fanjeaux (11270)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 817 m² · Variation nette totale : 551 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²265 m²0 m²0 m²0 m²265 m²265 m²
Autres locaux non résidentiels266 m²286 m²0 m²0 m²0 m²286 m²552 m²
Total266 m²551 m²0 m²0 m²0 m²551 m²817 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée551 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)817 m²
Superficie du terrain1 027 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite552 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01126816D0001
  • Code commune INSEE : 11268 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Orsans (11270). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 551 m², 0 m² et parcelle de 1 027 m².