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Permis de construire à Orry-La-Ville (60560) - 201 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06048215S0006 délivré le 2015/10/01 à Orry-la-Ville autorise une construction neuve pour un programme de 201 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE T.A.M., le programme résidentiel autorise la construction de 201 m² sur 15 RTE de Manon. Déposé au printemps 2015, autorisé le 1 octobre 2015 par la commune de Orry-la-Ville. Implanté 15 RTE de Manon, à Orry-La-Ville (60560), dans le département d’Oise, en Picardie, dans le secteur de Montgresin.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE T.A.M..

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 860 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 201 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 201 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).

Orry-la-Ville compte 3 455 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 15 RTE de Manon, Orry-La-Ville (60560).

Références cadastrales : AM, 23, AM, 24.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE T.A.M. (SIREN 792300998, SIRET 79230099800012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Orry-la-Ville (60560)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 110 m² · Surface après travaux (totale) : 201 m² · Variation nette totale : 91 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	110 m²	201 m²	0 m²	110 m²	0 m²	91 m²	201 m²
Total	110 m²	201 m²	0 m²	110 m²	0 m²	91 m²	201 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	1
Individuel pur	1
Répartition par taille
4 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	1
Logements supprimés	1
Surface créée	201 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	110 m²
Surface après travaux (totale)	201 m²
Superficie du terrain	1 860 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	un logement individuel
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite201 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementsun logement individuel

Date d'autorisation2015/10/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 septembre 2020.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06048215S0006
Code commune INSEE : 60482 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 octobre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orry-La-Ville (60560). Les travaux prévoient la création de 201 m² et des démolitions de 110 m²; la surface après travaux atteint 201 m². Le terrain couvre 1 860 m².

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2025 - Avenue Enchery - transformation sans extension ni diminution de surface - 30 m² Habitation
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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	22
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Picardie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	60
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Oise
Code de la commune du lieu des travaux	60482
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	06048215S0006
Etat d'avancement du projet	annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-10-01
Date réelle d'ouverture de chantier	2020-09-25
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2020-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-06
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE T.A.M.
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	792300998
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	79230099800012
Code postal du demandeur	60560
Localité du demandeur	Orry-la-Ville
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	15
Type de voie du terrain	RTE
Libellé de la voie du terrain	de Manon
Lieu-dit du terrain	Montgresin
Localité du terrain	Orry-la-Ville
Code postal du terrain	60560
sec_cadastre1	AM
num_cadastre1	23
sec_cadastre2	AM
num_cadastre2	24
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	1860
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	un logement individuel
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	1
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	1
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	1
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	110
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	201
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	110
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	201