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Autorisation d’urbanisme PC n°00128124B0006 à Ornex (01210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00128124B0006). Le projet est situé au 1093 RUE DE GENEVE à Ornex (01210). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 juin 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 juin 2024, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 1 645 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 150 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 150 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1093 RUE DE GENEVE, Ornex (01210).

Références cadastrales : AP, 94.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AVENIR CONSTRUCTION (SIREN 488921933, SIRET 48892193300021, APE 41.10D, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PREVESSIN-MOENS (01280)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 150 m² · Variation nette totale : 970 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation180 m²1 150 m²0 m²180 m²0 m²970 m²1 150 m²
Total180 m²1 150 m²0 m²180 m²0 m²970 m²1 150 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces7
3 pièces6
4 pièces2
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Logements supprimés1
Surface créée1 150 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée180 m²
Surface après travaux (totale)1 150 m²
Superficie du terrain1 645 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 150 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/06/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 janvier 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00128124B0006
  • Code commune INSEE : 01281 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Ornex (01210). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 1 150 m², 0 m² et parcelle de 1 645 m².