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Autorisation d’urbanisme PC n°00128121B0003 à ORNEX (01210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00128121B0003). Le projet est situé au 170 Rue DE GENEVE à ORNEX (01210). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 17 juin 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 juin 2021, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 1 804 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 585 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 585 m².

Localisation du projet

Adresse : 170 Rue DE GENEVE, ORNEX (01210).

Références cadastrales : AM, 41.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AQUARELLE IMMOBILIER (SIREN 479364242, SIRET 47936424200012, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité DIVONNE-LES-BAINS (01220)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 585 m² · Variation nette totale : 1 342 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation243 m²1 585 m²0 m²243 m²0 m²1 342 m²1 585 m²
Total243 m²1 585 m²0 m²243 m²0 m²1 342 m²1 585 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
5 pièces11
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Logements supprimés1
Surface créée1 585 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée243 m²
Surface après travaux (totale)1 585 m²
Superficie du terrain1 804 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 585 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/06/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00128121B0003
  • Code commune INSEE : 01281 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORNEX (01210). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 1 585 m², 0 m² et parcelle de 1 804 m².