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Autorisation d’urbanisme PC n°00128118B0011 à ORNEX (01210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00128118B0011). Le projet est situé au 437 Avenu DE VESSY à ORNEX (01210). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 octobre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 octobre 2018, autorise la création de 32 logements sur une parcelle de 1 662 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 980 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 980 m².

Localisation du projet

Adresse : 437 Avenu DE VESSY, ORNEX (01210).

Références cadastrales : AS, 44.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ORNEX VESSY (SIREN 508776663, SIRET 50877666300025, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ANNECY-LE-VIEUX (74940)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 980 m² · Variation nette totale : 1 740 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation240 m²1 980 m²0 m²240 m²0 m²1 740 m²1 980 m²
Total240 m²1 980 m²0 m²240 m²0 m²1 740 m²1 980 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés32
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)32
Répartition par taille
2 pièces14
3 pièces14
4 pièces2
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés32
Logements supprimés1
Surface créée1 980 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée240 m²
Surface après travaux (totale)1 980 m²
Superficie du terrain1 662 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 980 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/10/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 26 septembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00128118B0011
  • Code commune INSEE : 01281 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORNEX (01210). Les principaux éléments portent sur 32 logements, 1 980 m², 0 m² et parcelle de 1 662 m².