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Autorisation d’urbanisme PC n°00128118B0006 à ORNEX (01210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00128118B0006). Le projet est situé au 693 Rue De Geneve à ORNEX (01210). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 juillet 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 juillet 2018, autorise la création de 53 logements sur une parcelle de 4 370 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 3 183 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 183 m².

Localisation du projet

Adresse : 693 Rue De Geneve, ORNEX (01210).

Références cadastrales : AO, 323, AO, 97.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI RHONE II (SIREN 314066523, SIRET 31406652300023, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOULOGNE BILLANCOURT (92100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 183 m² · Variation nette totale : 3 068 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation115 m²3 183 m²0 m²115 m²0 m²3 068 m²3 183 m²
Total115 m²3 183 m²0 m²115 m²0 m²3 068 m²3 183 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés53
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)53
Répartition par taille
2 pièces27
3 pièces24
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés53
Logements supprimés1
Surface créée3 183 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée115 m²
Surface après travaux (totale)3 183 m²
Superficie du terrain4 370 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 183 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/07/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 mars 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00128118B0006
  • Code commune INSEE : 01281 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juillet 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORNEX (01210). Les principaux éléments portent sur 53 logements, 3 183 m², 0 m² et parcelle de 4 370 m².