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Autorisation d’urbanisme PC n°00128117B0022 à ORNEX (01210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00128117B0022). Le projet est situé au 1730 RUE DE GENEVE à ORNEX (01210). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 avril 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 avril 2018, autorise la création de 34 logements sur une parcelle de 0 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 2 400 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 400 m².

Localisation du projet

Adresse : 1730 RUE DE GENEVE, ORNEX (01210).

Références cadastrales : AT, 15, AT, 16.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L'OREE DU CHATEAU (SIREN 794584029, SIRET 79458402900019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité FEILLENS (01570)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 400 m² · Variation nette totale : 1 898 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation330 m²2 400 m²0 m²330 m²0 m²2 070 m²2 400 m²
Autres locaux non résidentiels172 m²0 m²0 m²172 m²0 m²-172 m²0 m²
Total502 m²2 400 m²0 m²502 m²0 m²1 898 m²2 400 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés34
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)34
Répartition par taille
1 pièce5
2 pièces13
3 pièces11
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés34
Logements supprimés1
Surface créée2 400 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée330 m²
Surface après travaux (totale)2 400 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/04/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 janvier 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00128117B0022
  • Code commune INSEE : 01281 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 avril 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORNEX (01210). Les principaux éléments portent sur 34 logements, 2 400 m², 0 m² et parcelle de 0 m².