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Autorisation d’urbanisme PC n°00128117B0009 à ORNEX (01210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00128117B0009). Le projet est situé au 1684 RUE DE GENEVE à ORNEX (01210). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 novembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 novembre 2017, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 0 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 162 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 162 m².

Localisation du projet

Adresse : 1684 RUE DE GENEVE, ORNEX (01210).

Références cadastrales : AT, 211, AT, 210.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L'EVIDENCE (SIREN 882832454, SIRET 88283245400012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CLARAFOND-ARCINE (74270)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 162 m² · Variation nette totale : 1 022 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation140 m²1 162 m²0 m²140 m²0 m²1 022 m²1 162 m²
Total140 m²1 162 m²0 m²140 m²0 m²1 022 m²1 162 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces1
4 pièces3
5 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Logements supprimés1
Surface créée1 162 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée140 m²
Surface après travaux (totale)1 162 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 162 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/11/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00128117B0009
  • Code commune INSEE : 01281 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORNEX (01210). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 1 162 m², 0 m² et parcelle de 0 m².