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Autorisation d’urbanisme PC n°00128112B0038 à Ornex (01210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00128112B0038). Le projet est situé au 782 RUE de Geneve à Ornex (01210). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 février 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 février 2013, autorise la création de 32 logements sur une parcelle de 2 911 m². La surface de plancher créée atteint 2 344 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 344 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 782 RUE de Geneve, Ornex (01210).

Références cadastrales : AO, 204, AO, 205.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ONEX GENEVE (SIREN 493644355, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Annecy-le-Vieux (74940)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 344 m² · Variation nette totale : 2 064 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation280 m²2 344 m²0 m²280 m²0 m²2 064 m²2 344 m²
Total280 m²2 344 m²0 m²280 m²0 m²2 064 m²2 344 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés32
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)30
Répartition par taille
2 pièces12
3 pièces14
4 pièces4
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés32
Surface créée2 344 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée280 m²
Surface après travaux (totale)2 344 m²
Superficie du terrain2 911 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 344 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/02/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00128112B0038
  • Code commune INSEE : 01281 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Ornex (01210). Les principaux éléments portent sur 32 logements, 2 344 m², 0 m² et parcelle de 2 911 m².