Permis de construire à Ornans (25290) - 476 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543420N0009 délivré le 2020/07/16 à ORNANS autorise une construction neuve pour un programme de 476 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SILISIO, le programme résidentiel autorise la construction de 476 m² sur CHEMIN DE SAINT-ROCH. Déposé en été 2020, autorisé le 16 juillet 2020 par la commune de ORNANS. Implanté CHEMIN DE SAINT-ROCH, à Ornans (25290), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SILISIO.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 439 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 476 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 476 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ORNANS compte 4 422 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SILISIO (SIREN 832579031, SIRET 83257903100010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MONTGESOYE (25111)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 476 m² · Variation nette totale : 476 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
476 m²
0 m²
0 m²
0 m²
476 m²
476 m²
Total
0 m²
476 m²
0 m²
0 m²
0 m²
476 m²
476 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
6 pièces et +
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
476 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
476 m²
Superficie du terrain
2 439 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite476 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juillet 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ornans (25290). Les travaux prévoient la création de 476 m²; la surface après travaux atteint 476 m². Le terrain couvre 2 439 m².
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