Permis de construire à Ornans (25290) - 167 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543418N0025 délivré le 2018/11/19 à ORNANS autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 400 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 400 m² sur 36 Rue Jacques Gervais. Déposé en été 2018, autorisé le 19 novembre 2018 par la commune de ORNANS. Implanté 36 Rue Jacques Gervais, à Ornans (25290), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par sci de particuliers.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 514 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 400 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 167 m² d’habitation et 233 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 400 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
ORNANS compte 4 422 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : EPEUGNEY (25290).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 400 m² · Variation nette totale : 400 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
167 m²
0 m²
0 m²
0 m²
167 m²
167 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
233 m²
0 m²
0 m²
0 m²
233 m²
233 m²
Total
0 m²
400 m²
0 m²
0 m²
0 m²
400 m²
400 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
400 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
400 m²
Superficie du terrain
514 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite400 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/11/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 février 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 novembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ornans (25290). Les travaux prévoient la création de 400 m²; la surface après travaux atteint 400 m². Le terrain couvre 514 m².
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