Permis de construire à Ornans (25290) - 218 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543417N0021 délivré le 2017/10/18 à ORNANS autorise une construction neuve pour un programme de 218 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MENUISERIE AYMONIER, le programme résidentiel autorise la construction de 218 m² sur 5 RUE GEORGES BRASSENS. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 18 octobre 2017 par la commune de ORNANS. Implanté 5 RUE GEORGES BRASSENS, à Ornans (25290), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MENUISERIE AYMONIER.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 215 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 218 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 218 m².
ORNANS compte 4 422 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
MENUISERIE AYMONIER (SIREN 305365439, SIRET 30536543900010, APE 43.91A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité FERTANS (25330)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 218 m² · Variation nette totale : 218 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
218 m²
0 m²
0 m²
0 m²
218 m²
218 m²
Total
0 m²
218 m²
0 m²
0 m²
0 m²
218 m²
218 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
218 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
218 m²
Superficie du terrain
2 215 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite218 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/10/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 février 2019. L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 14 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ornans (25290). Les travaux prévoient la création de 218 m²; la surface après travaux atteint 218 m². Le terrain couvre 2 215 m².
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