Permis de construire à Ornans (25290) - 606 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°02543414N0008 délivré le 2014/07/24 à Ornans autorise une construction neuve pour un programme de 606 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 606 m² sur 4 AV De Lattre de Tassigny. Déposé au printemps 2014, autorisé le 24 juillet 2014 par la commune de Ornans. Implanté 4 AV De Lattre de Tassigny, à Ornans (25290), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 838 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T1. La création de surface atteint 606 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 606 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Ornans compte 4 422 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 4 AV De Lattre de Tassigny, Ornans (25290).
Références cadastrales : AT, 578.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : Ornans (25290).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 90 m² · Surface après travaux (totale) : 606 m² · Variation nette totale : 516 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 606 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 606 m² | 606 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 0 m² | -90 m² | 0 m² |
| Total | 90 m² | 606 m² | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 516 m² | 606 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 8 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 8 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 1 |
| 2 pièces | 1 |
| 3 pièces | 6 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 8 |
| Surface créée | 606 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 606 m² |
| Superficie du terrain | 838 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 15 mars 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 14 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02543414N0008
- Code commune INSEE : 25434 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ornans (25290). Les travaux prévoient la création de 606 m² et des démolitions de 90 m²; la surface après travaux atteint 606 m². Le terrain couvre 838 m².
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