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Autorisation d’urbanisme PC n°0914682110004 à ORMOY (91540) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0914682110004). Le projet est situé au Lot A5.1 - ZAC de la Plain à ORMOY (91540). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 11 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 octobre 2021, autorise la création de 21 logements sur une parcelle de 2 906 m². La surface de plancher créée atteint 1 655 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 655 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lot A5.1 - ZAC de la Plain, ORMOY (91540).

Références cadastrales : ZA, 17.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ORMOY 2 SAINT JACQUES (SIREN 884561697, SIRET 88456169700019, APE 41.10D, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS 16eme arrondissement (75016)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 655 m² · Variation nette totale : 1 655 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 655 m²0 m²0 m²0 m²1 655 m²1 655 m²
Total0 m²1 655 m²0 m²0 m²0 m²1 655 m²1 655 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés21
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Collectif (hors résidence)9
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces4
4 pièces14

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés21
Surface créée1 655 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 655 m²
Superficie du terrain2 906 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 655 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/10/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914682110004
  • Code commune INSEE : 91468 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORMOY (91540). Les principaux éléments portent sur 21 logements, 1 655 m², 0 m² et parcelle de 2 906 m².