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Autorisation d’urbanisme PC n°0914681810002 à ORMOY (91540) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0914681810002). Le projet est situé au Le Saule Saint Jacques à ORMOY (91540). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 20 juin 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 juin 2018, autorise la création de 19 logements sur une parcelle de 2 419 m². La surface de plancher créée atteint 1 397 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 397 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Le Saule Saint Jacques, ORMOY (91540).

Références cadastrales : ZA, 10, ZA, 620, ZA, 621.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOUYGUES IMMOBILIER (SIREN 562091546, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CHATENAY-MALABRY (92290)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 397 m² · Variation nette totale : 1 397 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 397 m²0 m²0 m²0 m²1 397 m²1 397 m²
Total0 m²1 397 m²0 m²0 m²0 m²1 397 m²1 397 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés19
Répartition par typologie
Individuel groupé11
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces6
4 pièces11

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés19
Surface créée1 397 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 397 m²
Superficie du terrain2 419 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 397 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/06/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 avril 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914681810002
  • Code commune INSEE : 91468 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORMOY (91540). Les principaux éléments portent sur 19 logements, 1 397 m², 0 m² et parcelle de 2 419 m².