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Autorisation d’urbanisme PC n°0914681710014 à ORMOY (91540) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0914681710014). Le projet est situé au ZAC de la Plaine Saint-Jac à ORMOY (91540). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 15 juin 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 juin 2018, autorise la création de 93 logements sur une parcelle de 14 660 m². La surface de plancher créée atteint 7 125 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 7 125 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ZAC de la Plaine Saint-Jac, ORMOY (91540).

Références cadastrales : ZA, 837, ZA, 10, ZA, 13.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALTAREA COGEDIM IDF (SIREN 810928135, SIRET 81092813500013, APE 68.32A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité PARIS (75008)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 7 125 m² · Variation nette totale : 7 125 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²7 003 m²0 m²0 m²0 m²7 003 m²7 003 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²122 m²0 m²0 m²0 m²122 m²122 m²
Total0 m²7 125 m²0 m²0 m²0 m²7 125 m²7 125 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés93
Répartition par typologie
Individuel groupé34
Collectif (hors résidence)59
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces21
3 pièces29
4 pièces26
5 pièces13
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés93
Surface créée7 125 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)7 125 m²
Superficie du terrain14 660 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite122 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/06/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 octobre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914681710014
  • Code commune INSEE : 91468 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORMOY (91540). Les principaux éléments portent sur 93 logements, 7 125 m², 0 m² et parcelle de 14 660 m².