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Autorisation d’urbanisme PC n°0914681510016 à ORMOY (91540) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0914681510016). Le projet est situé au 18 rue des Moques Tonneaux à ORMOY (91540). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 11 avril 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 avril 2016, autorise la création de 22 logements sur une parcelle de 2 984 m². La surface de plancher créée atteint 1 504 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 504 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 18 rue des Moques Tonneaux, ORMOY (91540).

Références cadastrales : A, 584.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : DURY (80480).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 504 m² · Variation nette totale : 1 348 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation156 m²1 504 m²0 m²156 m²0 m²1 348 m²1 504 m²
Total156 m²1 504 m²0 m²156 m²0 m²1 348 m²1 504 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)22
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces13
4 pièces4
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés22
Surface créée1 504 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée156 m²
Surface après travaux (totale)1 504 m²
Superficie du terrain2 984 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 504 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/04/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914681510016
  • Code commune INSEE : 91468 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORMOY (91540). Les principaux éléments portent sur 22 logements, 1 504 m², 0 m² et parcelle de 2 984 m².