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Autorisation d’urbanisme PC n°09405521N0011 à ORMESSON-SUR-MARNE (94490) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09405521N0011). Le projet est situé au 116 rue de Noiseau à ORMESSON-SUR-MARNE (94490). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 21 mai 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 mai 2021, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 253 m². La surface de plancher créée atteint 231 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 231 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 116 rue de Noiseau, ORMESSON-SUR-MARNE (94490).

Références cadastrales : AH, 714.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI AG IMMO (SIREN 892888280, SIRET 89288828000013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CHENNEVIERES-SUR-MARNE (94430)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 231 m² · Variation nette totale : 116 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²231 m²0 m²0 m²0 m²231 m²231 m²
Autres locaux non résidentiels115 m²0 m²0 m²115 m²0 m²-115 m²0 m²
Total115 m²231 m²0 m²115 m²0 m²116 m²231 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée231 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)231 m²
Superficie du terrain253 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/05/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09405521N0011
  • Code commune INSEE : 94055 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mai 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORMESSON-SUR-MARNE (94490). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 231 m², 0 m² et parcelle de 253 m².