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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Orliénas
Détail PC 06914814R0014
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°06914814R0014 délivré le 2015/02/23 à Orlienas autorise une construction neuve pour un programme de 211 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par MARCEAU IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 211 m² sur 78 CHEM DE COMBARD. Déposé en hiver 2014, autorisé le 23 février 2015 par la commune de Orlienas. Implanté 78 CHEM DE COMBARD, à Orlienas (69530), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MARCEAU IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 969 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 211 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 211 m² .
Orlienas compte 2 590 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 78 CHEM DE COMBARD, Orlienas (69530).
Références cadastrales : AC, 61.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage MARCEAU IMMOBILIER (SIREN 419447404, SIRET 41944740400023, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité Oullins (69600)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 211 m² · Variation nette totale : 211 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 211 m² 0 m² 0 m² 0 m² 211 m² 211 m² Total 0 m² 211 m² 0 m² 0 m² 0 m² 211 m² 211 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 2 Répartition par typologie Individuel groupé 2
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 2 Surface créée 211 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 211 m² Superficie du terrain 969 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 211 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2015/02/23
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06914814R0014 Code commune INSEE : 69148 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 23 février 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orlienas (69530). Les travaux prévoient la création de 211 m²; la surface après travaux atteint 211 m². Le terrain couvre 969 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69148
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06914814R0014
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-02-23
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-04
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
MARCEAU IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
419447404
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41944740400023
Code postal du demandeur
69600
Localité du demandeur
Oullins
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
78
Type de voie du terrain
CHEM
Libellé de la voie du terrain
DE COMBARD
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Orlienas
Code postal du terrain
69530
sec_cadastre1
AC
num_cadastre1
61
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
969
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
2
Nombre de logements individuels créés
2
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
2
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
211
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
211
Tableau des données brutes de l'autorisation.